Le compte de résultat et le bilan permettent de calculer le résultat comptable (ou résultat d'exploitation) de l'entreprise.
Le résultat comptable correspond au chiffre d'affaires hors taxes encaissé au cours de l'exercice, diminué de l'ensemble des charges qui ont concouru à la création du chiffre d'affaires (charges d'exploitation).
Les amortissements et provisions comptabilisés sont pris en compte dans les limites fixées par la règlementation fiscale. Les amortissements et provisions qui excèdent ces limites doivent être réintégrés au résultat fiscal.
La période dont les résultats servent de base à l'impôt est constituée en principe par l'exercice comptable de l'entreprise. Lorsque celui-ci ne coïncide pas avec l'année civile, des règles spécifiques doivent être suivies.
En raison de divergences entre les règles comptables et les règles fiscales, vous devez éventuellement procéder à des rectifications extra-comptables se traduisant par des réintégrations ou des déductions.
Ces rectifications extra-comptables doivent être inscrites, selon le régime d'imposition auquel est soumise l'entreprise, sur les tableaux 2058-A et 2058-B à joindre à la déclaration des résultats 2031 ou 2065 (réel normal) ou au cadre B du tableau 2033-B à joindre à la déclaration 2031 (régime simplifié d'imposition).
Les réintégrations extra-comptables consistent essentiellement :
Les déductions extra-comptables consistent à déduire du résultat comptable :
Il faut retrancher du résultat comptable les suppléments d'apport effectués au cours de l'exercice par l'exploitant ou par les associés. En effet, ces derniers ne constituent pas un bénéfice pour la société.
De même, la réalisation simultanée d'une augmentation de capital, libérée par imputation sur le compte courant du principal associé, et d'une réduction de capital visant à résorber les pertes comptables antérieures est sans incidence sur le résultat fiscal (coup d'accordéon), dès lors que la disparition de la dette à l'égard de l'associé est compensée par un apport d'égal montant.
Cependant, si l'apport est grevé d'une charge, celle-ci pourra être déduite du résultat fiscal.
Les prélèvements effectués par les associés ou l'exploitant, qu'ils soient en nature ou en espèces, doivent être compris dans le bénéfice imposable.
Cela vise :
En revanche, les sommes perçues par les dirigeants ou associés en rémunération de contrats conclus à titre personnel, sans implication de la société, sont exclues du bénéfice imposable.