Dirigeant d'association ?

Des guides juridiques accessibles et détaillés pour seulement 10 €

Trouver un guide juridique

Associations

Créer une association

Formalités de création

Créer une association : les 6 étapes à suivre

La loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 : que prévoient-ils ?

Les particularités des associations loi 1908 (Alsace-Moselle)

Rédaction des statuts d'une association : étapes à suivre

Objet social d'une association : le rédiger

Comment modifier les statuts d'une association ?

Règlement intérieur d'une association : rédaction et mise en place

L'assemblée générale constitutive d'une association : déroulement

L'association de fait ou non déclarée : avantages et inconvénients

Comment déclarer son association loi 1901 ?

Quelles différences entre une entreprise et une association ?

Coupler une association et une entreprise

+ d'articles

Guide pratique de l'association

55,99 €

Télécharger

Réussir la création d'une association

14,99 €

Télécharger

Rédiger les statuts d'une association

10 €

Télécharger

Réussir une AG constitutive

10 €

Télécharger

Activités des associations

Une association peut-elle avoir une activité économique lucrative ?

Une association à but non lucratif peut-elle réaliser des bénéfices ?

Une association peut-elle délivrer des factures ?

Comment obtenir un agrément pour une association ? Est-ce obligatoire ?

Association reconnue d'utilité publique : conditions

Immatriculation tourisme et associations

Comment créer une association sportive ?

Organiser un spectacle ou un concert : formalités

Organiser une loterie, une tombola, un loto : les formalités à respecter

Buvette organisée par une association : formalités

Une association a-t-elle le droit de faire de la publicité ?

Quelle réglementation pour le site internet d'une association ?

+ d'articles

Guide des activités d'une association

39,99 €

Télécharger

Organiser une loterie, un loto ou une tombola

10 €

Télécharger

Organiser un spectacle ou un concert

10 €

Télécharger

Organiser une buvette

10 €

Télécharger

Organiser un évènement sportif

10 €

Télécharger

Diriger une association

Assemblée générale annuelle d'une association : obligatoire ou pas ?

La convocation de l'assemblée générale d'une association

Le procès-verbal (PV) d'assemblée générale d'une association

Une association doit-elle comporter un président, un trésorier et un secrétaire ?

Comment désigner les dirigeants d'une association ?

Un dirigeant d'association peut-il être rémunéré ?

Dissoudre une association en 5 étapes

+ d'articles

Réussir les assemblées générales

10 €

Télécharger

Désigner un dirigeant d'association

10 €

Télécharger

Rémunérer un dirigeant d'association

10 €

Télécharger

Révoquer un dirigeant d'association

10 €

Télécharger

Démission du dirigeant d'une association

10 €

Télécharger

Ressources

A quelles conditions une association peut-elle recevoir des dons ?

Dons aux associations : quelle réduction d'impôt ?

Une association peut-elle remettre un reçu fiscal pour don ?

Une cotisation donne-t-elle droit à réduction d'impôt ?

Comment obtenir une subvention pour son association ?

Appel à la générosité du public pour recevoir des dons : quelles conditions ?

+ d'articles

Obtenir une subvention publique

10 €

Télécharger

Recevoir des dons

10 €

Télécharger

Adhérents et bénévoles

Comment prouver l'adhésion à une association ?

Quels sont les droits et les obligations des membres d'une association ?

A quelles réunions les membres d'une association peuvent-ils participer ?

Quelle procédure pour exclure un membre d'association ?

Quel est le statut juridique d'un bénévole d'association ?

Rémunération des bénévoles : possible ou pas ?

Les frais d'un bénévole peuvent-ils être remboursés ?

+ d'articles

Exclure un membre d'une association

10 €

Télécharger

Rembourser les frais d'un bénévole

10 €

Télécharger

Association employeur

Peut-on être dirigeant et salarié d'une association ?

Un dirigeant d'association peut-il déléguer ses pouvoirs à un salarié ?

Comment embaucher des salariés dans une association ?

Comment fonctionne le chèque-emploi associatif ?

Comment embaucher un artiste via le GUSO ?

+ d'articles

Modifier un contrat de travail

10 €

Télécharger

Sanctionner un salarié

10 €

Télécharger

Rupture conventionnelle : mode d'emploi

10 €

Télécharger

Saisir le Conseil de Prud'hommes

10 €

Télécharger

Obligations comptables

Quelles sont les obligations comptables d'une association ?

Comment mettre en place la comptabilité d'une association ?

Les logiciels de comptabilité gratuits pour les associations

Comment ouvrir un compte bancaire pour une association ?

Comment gérer la trésorerie d'une association ?

Quand une association doit-elle nommer un commissaire aux comptes ?

La procédure des conventions réglementées dans les associations

Comptabilisation des frais de création d'une association

Comptabilisation des cotisations et droits d'entrée versés à l'association

Comptabilisation de l'achat de fournitures destinées au fonctionnement de l'association

+ d'articles

Comptes annuels

Comment se présentent les comptes annuels d'une association ?

Comment réaliser le bilan d'une association ?

Comment réaliser le compte de résultat d'une association ?

Que doit faire une association en difficulté ?

Une association peut-elle bénéficier d'une procédure de liquidation judiciaire ?

Les dirigeants d'une association doivent-ils régler ses dettes ?

+ d'articles

Régime fiscal

Une association doit-elle payer des impôts ?

Une association est-elle exonérée de TVA ?

Qu'est-ce que l'exonération des six manifestations exceptionnelles ?

Qu'est-ce que la franchise des activités lucratives accessoires ?

Quelles sont les associations concernées par la taxe sur les spectacles ?

Une association doit-elle payer la taxe sur les salaires ?

+ d'articles

Services	Assistant-juridique.fr	Suivez-nous
Guides juridiques Fiches conseils Blog Via notre partenaire : - Créer une SARL/EURL - Créer une SAS/SASU - Créer une SCI -Dissoudre une SARL -Dissoudre une SCI -Dissoudre une SAS	Foire aux questions Conditions générales de vente Politique de confidentialité Contact Mentions légales Publicité	Facebook Twitter

Dirigeant d'association ?

Des guides juridiques accessibles et détaillés pour seulement 10 €

Créer une association

Services

Assistant-juridique.fr

Suivez-nous