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Reprise du travail après un arrêt maladie

Dès la fin de son arrêt de travail, le salarié est censé reprendre son activité professionnelle. Il doit être réintégré au même poste ou à qualification égale.

Visite de préreprise

Lorsque le salarié a été en arrêt de travail plus de trois mois, le salarié, le médecin traitant ou le médecin-conseil de la sécurité sociale peuvent demander la réalisation d'une visite de préreprise. Seul l'employeur ne peut pas demander la réalisation d'une visite de préreprise.

Ayant lieu pendant le congé maladie, la visite de préreprise n'a pas les mêmes conséquences qu'une visite de reprise. Même si le médecin du travail émet un avis sur l'aptitude ou l'inaptitude du salarié, son avis ne met pas fin au congé maladie, ne dispense pas d'un réexamen du salarié au moment de la reprise du travail et ne déclenche pas d'obligations pour l'employeur.

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Modalités de reprise du travail

Les tâches pouvant être demandées au salarié

Le salarié ne peut pas refuser d'exécuter certaines tâches en avançant son mauvais état de santé, alors que le médecin du travail a dressé un certificat d'aptitude sans aucunes réserves. A cet égard, l'avis du médecin traitant n'a aucune valeur.

Seul un certificat d'inaptitude émis par le médecin du travail peut justifier le refus du salarié d'exécuter certains travaux pour raisons de santé.

Attention la réalisation de certains travaux est subordonnée à l'absence de contre-indications médicales constatées par le médecin du travail. C'est le cas des travaux exposant le salarié à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Le salarié ne peut refuser d'exécuter ces travaux dès lors qu'il a fait l'objet d'un examen préalable par le médecin du travail et que sa fiche d'aptitude atteste qu'il ne présente pas de contre-indications médicales à ces travaux.

La durée du travail : le mi-temps thérapeutique

Si le médecin traitant estime que le salarié ne peut pas reprendre une activité à temps plein, il peut lui prescrire une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique.

De nombreux employeurs demandent la mise en place d'un avenant au contrat de travail pendant la durée du mi-temps thérapeutique, car la durée du travail est modifiée et le travail lui-même peut ne plus être identique au contrat de travail initial. De plus, dans certains cas, l'employeur souhaite modifier la rémunération en raison de la modification du travail effectué.

A l'issue de cette période, c'est le contrat de travail initial qui doit être pris en considération et le salarié doit retrouver son poste ou un poste équivalent avec le niveau de rémunération et les avantages prévus dans le contrat initial, sauf inaptitude ou aménagement de poste recommandé par le médecin du travail lors de la visite de reprise précédent la reprise du travail à temps plein.

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