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Organiser une manifestation artistique 2016

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Description

Afin d'organiser un bal, un spectacle ou un concert, l'association doit s'assurer de bien respecter les règles de sécurité et d'accueil du public, et de détenir toutes les autorisations nécessaires.

L'association doit notamment demander l'autorisation du maire de la commune où se déroulera la manifestation artistique. Elle est également tenue de mettre en place un service de sécurité et de le déclarer auprès de la mairie.

Par ailleurs, si l'association emploie des artistes rémunérés pour la manifestation, elle est tenue de respecter les obligations s'imposant à tout employeur.

Ce guide "Organiser une manifestation artistique" vous explique toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation artistique conformément à la réglementation.

Détails et caractéristiques

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  • Mise à jour : 15/01/2016
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  • Nombre de pages : 16


Organiser une manifestation artistique

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Afin d'organiser un bal, un spectacle ou un concert, l'association doit s'assurer de bien respecter les règles de sécurité et d'accueil du public, et de détenir toutes les autorisations nécessaires.

L'association doit notamment demander l'autorisation du maire de la commune où se déroulera la manifestation artistique. Elle est également tenue de mettre en place un service de sécurité et de le déclarer auprès de la mairie.

Par ailleurs, si l'association emploie des artistes rémunérés pour la manifestation, elle est tenue de respecter les obligations s'imposant à tout employeur.

Ce guide "Organiser une manifestation artistique" vous explique toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation artistique conformément à la réglementation.

I Démarches à effectuer avant la manifestation
A) Lieu d'organisation de la manifestation artistique
B) Sécurité et secours
C) Assurances
D) Accès aux personnes à mobilité réduite
E) Toilettes
F) Sécurité incendie
G) Vente de boissons
H) Diffusion de musique
I) Billetterie

II Règles à respecter pendant la manifestation
A) Prendre connaissance des arrêtés préfectoraux et municipaux
B) Ne pas troubler l'ordre public

III Règles particulières applicables à certaines manifestations
A) Spectacle vivant
B) Spectacle cinématographique
C) Spectacle pyrotechnique
D) Rave party

IV Recours à des artistes
A) Les artistes sont bénévoles
B) Les artistes sont rémunérés

V Taxes et droits à payer
A) Droits d'auteurs
B) Cotisations sociales
C) Taxe sur les spectacles
D) Contributions fiscales

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