Organiser un spectacle ou un concert 2022-2023
Rédigé par Roxane Hidoux Format PDF Mis à jour le 10/05/2023
Associations
- Détaillé : 55 pages
- Pratique: PDF téléchargeable et imprimable
- Confortable : satisfait ou remboursé
- Fiable : mis à jour réguliÚrement
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023
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Descriptif du guide
Dans quels cas utiliser ce guide
Une association loi 1901 ou loi 1908 peut organiser un spectacle ou un concert Ă titre habituel ou Ă titre exceptionnel.
L'organisation d'un tel évÚnement nécessite de détenir des autorisations particuliÚres et de respecter des rÚgles relatives à l'emploi des artistes, à la sécurité et à l'accueil du public, à la billetterie...
Ce guide vous présente la procédure à suivre et les précautions à prendre.
Contenu du guide
Présenté sous forme de questions-réponses complÚtes et détaillées, ce guide répond à toutes vos interrogations :
- Faut-il une autorisation particuliÚre pour réaliser un spectacle ou un concert ?
- Quelles rĂšgles les locaux doivent-ils respecter ?
- Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
- Comment recourir Ă des artistes ?
- Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?
- Quels niveaux sonores faut-il respecter ?
- Faut-il payer la taxe sur les spectacles ?
- L'association doit-elle souscrire une assurance ?
En plus de vous guider tout au long du processus, notre guide vous permet d'Ă©viter les erreurs juridiques et autres piĂšges potentiels.
Ce guide s'adresse aux associations loi 1901 et aux associations loi 1908 (Alsace-Moselle). Il a été mis à jour pour la derniÚre fois le 10/05/2023.
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023
Avantages du guide
Parfaitement Ă jour, ce guide de 55 pages vous permet :
- de déterminer si vous devez bénéficier d'un récépissé de spectacles avant d'organiser l'évÚnement ;
- de réaliser facilement les formalités exigées par la loi : déclaration des artistes, déclaration à la SACEM... ;
- de bénéficier de conseils pratiques pour gérer votre évÚnement : assurance, sécurité, buvette, billetterie, niveaux sonores...
- d'identifier les conséquences que cet évÚnement peut avoir sur le régime fiscal de votre association et si vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impÎt.
PrĂ©sentĂ© sous forme de fichier PDF, il peut ĂȘtre tĂ©lĂ©chargĂ© et imprimĂ© autant de fois que vous le souhaitez.
Documents compris dans ce guide
- ModĂšle de contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
- ModĂšle de convention d'engagement
Parfait
Des guides clairs, des informations à jour et des conseils pertinents : ce site et ses auteurs m'épatent de leur savoir-faire et de leur générosité
Un passant, le 20 décembre 2023
Posté sur :
Beaucoup de choix
Beaucoup de choix, site facile à utiliser, commande de brochure d'autant plus facile. Excellente expérience
Fabrice Delmouly, le 26 août 2023
Posté sur :
Correct
Renseignements attendus en rapport avec l'attente
Daniel Suzane, le 12 août 2023
Posté sur :
Vos guides sont toujours trĂšs utiles
Vos guides sont toujours trÚs utiles. Des thématiques intéressantes, et, beaucoup de conseils pratiques et judicieux. Je recommande fortement, cela m'a été grandement utile le moment venu... de mémoire, 10 ans de fidélité à vos publications ;-) - Merci
David Pinchon, le 28 octobre 2022
C'est parfait
C'est parfait je me suis fait un raccourci sur ma barre de favoris et j'ai tout à portée de mains
Michel Caravati, le 14 mars 2022
Posté sur :
pratique
pratique et facile Ă utiliser
Valérie Jehan, le 14 mars 2022
Posté sur :
Au fait de l'actualité
Au fait de l'actualité juridique, je recommande vivement !
Virginie Girolamo, le 9 novembre 2018
Posté sur :
Avis classés par ordre chronologique. En savoir plus sur le fonctionnement des avis
Sommaire du guide
I Démarches préalables
Faut-il une licence d'entrepreneur du spectacle ?
OĂč peut avoir lieu l'Ă©vĂšnement ?
Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
Comment recourir Ă des artistes ?
Y a-t-il une limite à l'emploi d'artistes bénévoles ?
Peut-on embaucher des enfants ou des Ă©trangers ?
Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?
L'association doit-elle souscrire une assurance ?
II Pendant l'Ă©vĂšnement
Quelles rĂšgles faut-il respecter ?
Quels niveaux sonores faut-il respecter ?
Comment gérer la billetterie ?
LâĂ©vĂšnement doit-il ĂȘtre accessible aux personnes Ă mobilitĂ© rĂ©duite ?
Faut-il prévoir des toilettes ?
III RĂ©gime fiscal
Faut-il payer la taxe sur les spectacles ?
Les recettes sont-elles imposables ?
Une association fiscalisĂ©e peut-elle bĂ©nĂ©ficier dâun crĂ©dit dâimpĂŽt ?
Existe-il des aides Ă lâembauche ?
Aperçu du guide
Caractéristiques du guide
Titre | Organiser un spectacle ou un concert 2022-2023 |
DerniĂšre mise Ă jour | 10/05/2023 |
Nombre de pages | 55 |
Format du fichier | PDF (imprimable) |
Type de fichier | Guide |
Public cible | Associations loi 1901, Associations loi 1908 |
Foire aux questions
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