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Rembourser les frais d'un bénévole 2016

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Description

Un bénévole peut être amené à engager des frais sur ses propres deniers pour le compte de l'association. Le bénévole ayant supporté une dépense pour le compte de l'association peut légitimement demander à celle-ci le remboursement de ses frais.

Mais, il peut également préférer en faire un don à l'association et bénéficier ainsi d'une réduction d'impôt sur le revenu.

Ce guide "Rembourser les frais d'un bénévole" vous décrit dans chaque hypothèse la procédure à suivre.

Détails et caractéristiques

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  • Format : PDF
  • Mise à jour : 14/01/2016
  • Téléchargement : immédiat
  • Nombre de pages : 14


Rembourser les frais d'un bénévole

Une association a la possibilité de rembourser les frais engagés par ses bénévoles ou de leur permettre de bénéficier d'une réduction d'impôt.
Ce guide vous explique point par point quelle procédure respecter.

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  • Mise à jour : 30/01/2016
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* TVA non applicable - Article 293 B du CGI


Description
Sommaire
Modèles et formulaires fournis
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Un bénévole peut être amené à engager des frais sur ses propres deniers pour le compte de l'association. Le bénévole ayant supporté une dépense pour le compte de l'association peut légitimement demander à celle-ci le remboursement de ses frais.

Mais, il peut également préférer en faire un don à l'association et bénéficier ainsi d'une réduction d'impôt sur le revenu.

Ce guide "Rembourser les frais d'un bénévole" vous décrit dans chaque hypothèse la procédure à suivre.

I Le bénévole demande le remboursement de ses frais
A) Frais remboursables
B) Conditions de remboursement
C) Procédure à respecter
D) Montant du remboursement
E) Régime fiscal des remboursements de frais

II Le bénévole renonce au remboursement de ses frais
A) Possibilité de bénéficier d'une réduction d'impôt
B) Procédure à suivre
C) Montant de la réduction d'impôts

III Questions / Réponses
Une association a-t-elle l'obligation de rembourser les frais engagés par ses bénévoles ?
Peut-on indemniser un bénévole en plus du remboursement de ses frais ?

  • Modèle de fiche de frais

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