Guides juridiques
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Association

Diriger une association

Guide pratique de l'association

Guide pratique de l'association
  • Formalités de création
  • Cotisations, dons et subventions
  • Assemblées générales
  • Rémunération des dirigeants
  • Modification des statuts et dissolution
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Assemblée générale

Réussir l'assemblée générale d'une association

Réussir les AG d'une association

Réussir les assemblées générales d'une association
  • Convocation
  • Gestion des débats
  • Mode de scrutin, quorum et majorité
  • Modèles de procès-verbal
  • Accomplissement des formalités
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Organes de direction

Dirigeants

Désigner un dirigeant d'association
Rembourser les frais d'un bénévole
Rémunérer un dirigeant d'association

Entrée en fonction


Fin des fonctions

Révoquer un dirigeant d'association
Démission du dirigeant d'une association

Révoquer un dirigeant d'association

Révoquer un dirigeant d'association
  • Précautions à prendre
  • Procédure à suivre
  • Remplacement du dirigeant révoqué
  • Formalités
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Démission du dirigeant d'une association

Démission du dirigeant d'une association
  • Conséquences de la démission
  • Remplacement du dirigeant démissionnaire
  • Formalités à respecter
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Changements affectant l'association

Modifier les statuts d'une association

Modifier les statuts d'une association
  • Convocation de l'assemblée générale
  • Adoption de la décision de modification
  • Formalités à respecter
  • Modèles de documents
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Dissoudre une association

Dissoudre une association
  • Déroulement de l'assemblée générale
  • Opérations de liquidation
  • Reprise des apports
  • Déclarations à effectuer
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