Guides juridiques
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Association

Diriger une association

Guide pratique de l'association

Guide pratique de l'association
  • Formalités de création
  • Cotisations, dons et subventions
  • Assemblées générales
  • Rémunération des dirigeants
  • Modification des statuts et dissolution

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Assemblée générale

Réussir l'assemblée générale d'une association

Réussir les AG d'une association

Réussir les assemblées générales d'une association
  • Convocation
  • Gestion des débats
  • Mode de scrutin, quorum et majorité
  • Modèles de procès-verbal
  • Accomplissement des formalités

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Organes de direction

Dirigeants

Désigner un dirigeant d'association
Rembourser les frais d'un bénévole
Rémunérer un dirigeant d'association

Entrée en fonction

Désigner un dirigeant d'association

Désigner un dirigeant d'association
  • Personnes éligibles
  • Formalités à suivre
  • Fin du mandat des dirigeants
  • Changement de dirigeants
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Fin des fonctions

Révoquer un dirigeant d'association
Démission du dirigeant d'une association

Révoquer un dirigeant d'association

Révoquer un dirigeant d'association
  • Précautions à prendre
  • Procédure à suivre
  • Remplacement du dirigeant révoqué
  • Formalités
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Démission du dirigeant d'une association

Démission du dirigeant d'une association
  • Conséquences de la démission
  • Remplacement du dirigeant démissionnaire
  • Formalités à respecter
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Changements affectant l'association

Modifier les statuts d'une association

Modifier les statuts d'une association
  • Convocation de l'assemblée générale
  • Adoption de la décision de modification
  • Formalités à respecter
  • Modèles de documents
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Dissoudre une association

Dissoudre une association
  • Déroulement de l'assemblée générale
  • Opérations de liquidation
  • Reprise des apports
  • Déclarations à effectuer
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