Association sans président : possible ou pas ?

Une association peut parfaitement fonctionner sans président, aucune disposition légale n'imposant sa présence dans une association.

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Une association peut-elle fonctionner sans président ?

Une association peut fonctionner sans président, de façon permanente ou temporaire.

Cette situation peut résulter :

  • d'un choix volontaire de l'association, qui souhaite que la gestion soit assurée collectivement,
  • de la démission du président de l'association et de l'impossibilité de le remplacer dans l'immédiat,
  • de la démission collective des dirigeants de l'association

La loi 1901 laisse une grande liberté d'organisation aux associations qui peuvent ainsi décider de se passer de président. Mais lorsque cette situation n'est pas volontaire, la survie de l'association peut être menacée.

Que faire lorsque la situation s'éternise ?

Organiser l'intérim jusqu'à l'élection d'un nouveau président

Lorsqu'une association se retrouve sans président alors qu'elle n'a pas opté pour a forme collégiale, elle peut être temporairement gérée par les autres dirigeants mais cette situation ne doit pas s'éterniser.

Les statuts peuvent organiser l'intervalle de différentes façons. Ils peuvent par exemple prévoir :

  • que les dirigeants démissionnaires restent en fonction jusqu'à leur remplacement,
  • que le conseil d'administration (ou l'organe équivalent) pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation,
  • ou qu'un autre membre, par exemple le vice-président, assumera les fonctions du dirigeant démissionnaire jusqu'à la nomination de son remplaçant.

A défaut, les statuts peuvent malgré tout fournir une indication sur ce qu'il convient de faire. S'ils donnent le pouvoir de représenter l'association à chaque membre du bureau, l'association peut continuer à fonctionner temporairement, même sans son président.

Mais le secrétaire et le trésorier restant en fonction doivent être conscients qu'en assurant cet intérim, ils endossent de facto la responsabilité d'un président.

Attention, si c'est le directeur salarié qui poursuit la direction des activités, l'association court le risque de voir son régime fiscal remis en cause.

Prendre une décision drastique

Si la situation s'éternise, l'association a la possibilité de :

  • convoquer une assemblée générale extraordinaire pour modifier l'organisation statutaire de l'association et opter pour la forme collégiale ;
  • mettre l'association en sommeil, si les statuts prévoient cette possibilité et déterminent les modalités de la mise en sommeil,
  • demander auprès d'un tribunal la nomination d'un administrateur provisoire, à condition que la trésorerie de l'association soit en mesure de faire face aux frais que cela entraîne ;
  • convoquer une assemblée générale extraordinaire dans le but de provoquer la dissolution de l'association.