La notion de comptes annuels englobe trois documents : le bilan, le compte de résultat et l'annexe.
Ces derniers sont édités automatiquement par le logiciel comptable de l'association et ne demandent pas d'autres interventions. En revanche, l'annexe demande une recherche d'informations.
Le bilan permet de déterminer de quoi se compose le patrimoine de l'association. Il regroupe les comptes de la classe 1 à 5, ce qui exclue donc les comptes de charge et de produits (classe 6 et 7) qui, eux, formeront le compte de résultat.
Le bilan d'une association se subdivise en deux colonnes :
Le compte de résultat détermine tous les profits et toutes les dépenses qui ont été réalisés au cours de l'année écoulée. Il va permettre de savoir si l'association réalise un excédent (un bénéfice) ou un déficit (une perte) en fin d'exercice. Pour cela, il faut faire la somme des produits d'une part, et celle des charges d'autre part.
Il peut être présenté sous forme de tableau (charges à gauche, produits à droite) ou sous forme de liste. Cette dernière méthode a l'avantage de pouvoir faire apparaître les soldes intermédiaires de gestion : le résultat d'exploitation, le résultat courant, et le résultat exceptionnel.
Vont figurer dans le compte de résultat d'une association :
Attention, ne doivent figurer dans le compte de résultat que les dépenses et produits de l'année. Il est donc important d'en ôter les dépenses et produits réalisés au cours d'une année antérieure mais réglés lors du dernier exercice. Symétriquement, les dépenses et produits de l'année doivent figurer dans le bilan même s'ils n'ont pas encore été réglés.
L'annexe est un document permettant de compléter et de commenter les informations fournies par le bilan et le compte de résultat de l'association.
Il faut obligatoirement y indiquer les modifications effectuées dans la présentation des comptes annuels et dans les méthodes d'évaluation utilisées d'une année sur l'autre.
L'annexe d'une association comprend :
La présentation des comptes annuels dépend de la réglementation dont relève l'association.
La majorité des associations tenues d'établir des comptes annuels doivent suivre le plan comptable des associations. Le plan comptable des associations est une adaptation du plan comptable général, qui vise les entreprises, aux particularités des associations.
Le nouveau plan comptable associatif a un champ d'application plus large que l'ancien puisqu'il couvre désormais toutes les associations à but non lucratif, qu'elles aient ou non une activité économique, dès lors qu'elles sont tenues d'établir des comptes annuels.
Les associations peuvent opter pour une présentation simplifiée de leur bilan et de leur compte de résultat (sauf les associations faisant appel public à la générosité) lorsqu'elles ne dépassent pas, à la clôture de l'exercice, 2 des 3 critères suivants :
Une dispense d'annexe est prévue si l'association ne franchit pas 2 des 3 seuils suivants (c. com. art. L. 123-16-1) :
Les petites associations dont le chiffre d'affaires n'excède pas 818 000 € HT pour les ventes de marchandises à emporter ou à consommer sur place et la fourniture de logements ou 247 000 € HT pour les autres prestations de services, peuvent réaliser un annexe abrégé.