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Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association
La réglementation et les démarches pour ouvrir une buvette varient suivant l'occasion à laquelle celle-ci est ouverte et suivant les boissons proposées.
Diverses mesures doivent également être prises pour lutter contre l'ivresse publique et protéger les mineurs, sous peine d'engager la responsabilité des organisateurs. Il est donc nécessaire de mettre en place un dispositif de prévention en amont et pendant la manifestation.
Le guide "Organiser une buvette" vous détaille la procédure et les règles à suivre.
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association
I Formalités à suivre
Buvettes sans alcool
Buvette avec alcool
II Règles à respecter
Interdictions entourant la vente d’alcool
Respect des règles de sécurité et d’hygiène
Assurance
III Fiscalité des recettes
Manifestations concernées
Recettes exonérées
Formalités à respecter
IV Questions/Réponses
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