Les violences et menaces effectuées sur le lieu de travail constituent en principe des fautes graves : menaces de mort proférées envers un collègue de travail, coup porté au visage d'un autre salarié...
En cas de bagarre, les tribunaux semblent réserver la qualification de faute grave à celui qui est à l'origine de la bagarre.
Le statut du salarié peut lui aussi être un critère de gravité. C'est le cas pour les cadres qui se doivent d'avoir un comportement exemplaire, plus que les autres salariés.
Il en va de même des injures et insultes. Celles-ci constituent une faute grave lorsqu'elles sont :
A pu ainsi être licencié pour faute grave un salarié qui proférait des insultes racistes, un salarié proférant de façon répétée des injures et menaces graves à l'encontre des autres salariés, un responsable écrivant une lettre susceptible d'être divulguée, dans laquelle il injurie le chef d'entreprise en l'accusant de malhonnêteté, de mensonges et de graves erreurs de gestion...
De leur côté, les propos dégradants à caractère sexuel constituent une faute grave, peu importe que le salarié n'ait aucun antécédent disciplinaire ou qu'il ait une certaine ancienneté.
La faute peut être qualifiée de simple lorsque le salarié a été provoqué. C'est le cas lorsque le comportement du salarié s'explique par une attitude grossière ou provocatrice de la part d'un autre salarié ou d'un supérieur.
Mais une réaction très violente demeurera une faute grave, même s'il y a eu provocation. Par exemple, un salarié sort un couteau de sa poche et menace un collègue de s'en servir. Même s'il ne l'a pas fait et qu'il n'a aucun antécédent, cela pourra être considéré comme une faute grave.
Le comportement d'un salarié qui s'est montré grossier ou injurieux peut aussi être atténué lorsque :
Lorsque l'incident est mineur et qu'il est sans conséquence pour l'entreprise, le comportement du salarié ne constitue pas une faute et ne peut donner lieu à la rupture de son contrat de travail :
Pour éviter que sa responsabilité ne soit engagée, l'employeur doit prouver non seulement qu'il est intervenu de manière adaptée pour faire cesser la situation, mais aussi et surtout, qu'il a effectivement pris toutes les mesures au titre de l'obligation générale de sécurité et des principes généraux de prévention.
Aussi, à la suite de l'altercation, l'employeur doit immédiatement mettre en place une organisation et des moyens adaptés en appelant l'auteur de l'agression, si besoin en lui intimant de ne plus revenir dans l'entreprise et en invitant le salarié à déposer plainte (Cass. soc. 22-9-2016 n° 15-14.005 F-D).
En revanche, organiser une réunion entre les intéressés le lendemain de l'incident, puis des réunions générales d'information s'avère insuffisant (Cass. soc. 17-10-2018 n° 17-17.985).