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Descriptif du guide
Les associations sont nombreuses à organiser des manifestations sportives : randonnée pédestre, course à pied, course cycliste...
L'organisation d'une manifestation sportive est soumise soit à déclaration soit à autorisation préalable et nécessite de respecter de nombreuses obligations (homologation de l'enceinte sportive, souscription d'une assurance, déclaration d'un service d'ordre...).
Vous trouverez dans le guide " Organiser un évènement sportif " des explications détaillées.
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Sommaire du guide
I Démarches préalables
Quand faut-il obtenir l'autorisation de la fédération ?
Où peut avoir lieu l'évènement ?
Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?
II Déclaration de l'évènement
Évènement sportif non motorisé en extérieur
Évènement sportif motorisé en extérieur
Évènement sportif en intérieur
Évènement nautique en mer
Combat ou démonstration de boxe
III Déroulement de l'évènement
Faut-il demander un certificat médical aux sportifs ?
Comment tenir une billetterie ?
IV Responsabilité de l'association
Obligation de sécurité
Assurance
V Régime fiscal de l'évènement
L'organisation d'évènements sportifs constitue l'activité principale de l'association
L'organisation d'évènements sportifs constitue une activité secondaire
VI Questions/Réponses
- Faut-il prévoir un dispositif anti-dopage ?
- Peut-on refuser l'accès à certaines personnes ?
- Faut-il contrôler les spectateurs à l'entrée ?
Caractéristiques du guide
| Titre | Organiser un évènement sportif 2022-2023 |
| Dernière mise à jour | 01/04/2022 |
| Nombre de pages | 32 |
| Format du fichier | |
| Type de fichier | Guide |
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