Organiser un évènement sportif 2022-2023
Rédigé par Roxane Hidoux Format PDF Mis à jour le 10/05/2023
Associations
- Détaillé : 32 pages
- Pratique: PDF téléchargeable et imprimable
- Confortable : satisfait ou remboursé
- Fiable : mis à jour régulièrement
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023
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Descriptif du guide
Dans quels cas utiliser ce guide
Les associations loi 1901 et loi 1908 sont nombreuses à organiser des manifestations sportives : randonnée pédestre, course à pied, course cycliste...
L'organisation d'une manifestation sportive est soumise soit à déclaration soit à autorisation préalable et nécessite de respecter de nombreuses obligations (homologation de l'enceinte sportive, souscription d'une assurance, déclaration d'un service d'ordre...).
Ce guide vous présente la procédure à suivre et les précautions à prendre.
Contenu du guide
Présenté sous forme de questions-réponses complètes et détaillées, ce guide répond à toutes vos interrogations :
- Quand faut-il obtenir l'autorisation de la fédération ?
- Faut-il demander un certificat médical aux sportifs ?
- Comment tenir une billetterie ?
- Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
- Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
- Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?
En plus de vous guider tout au long du processus, notre guide vous permet d'éviter les erreurs juridiques et autres pièges potentiels.
Ce guide s'adresse aux associations loi 1901 et aux associations loi 1908 (Alsace-Moselle). Il a été mis à jour pour la dernière fois le 10/05/2023.
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023
Avantages du guide
Parfaitement à jour, ce guide de 32 pages vous permet :
- de déterminer si vous devez réaliser une déclaration ou obtenir une autorisation ;
- de réaliser facilement les formalités exigées par la loi ;
- de bénéficier de conseils pratiques pour gérer votre évènement (certificats médicaux, musique, dispositif de secours, billetterie...) ;
- d'identifier les conséquences que cet évènement peut avoir sur le régime fiscal de votre association.
Présenté sous forme de fichier PDF, il peut être téléchargé et imprimé autant de fois que vous le souhaitez.
Sommaire du guide
I Démarches préalables
Quand faut-il obtenir l'autorisation de la fédération ?
Où peut avoir lieu l'évènement ?
Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?
II Déclaration de l'évènement
Évènement sportif non motorisé en extérieur
Évènement sportif motorisé en extérieur
Évènement sportif en intérieur
Évènement nautique en mer
Combat ou démonstration de boxe
III Déroulement de l'évènement
Faut-il demander un certificat médical aux sportifs ?
Comment tenir une billetterie ?
IV Responsabilité de l'association
Obligation de sécurité
Assurance
V Régime fiscal de l'évènement
L'organisation d'évènements sportifs constitue l'activité principale de l'association
L'organisation d'évènements sportifs constitue une activité secondaire
VI Questions/Réponses
Faut-il prévoir un dispositif anti-dopage ?
Peut-on refuser l'accès à certaines personnes ?
Faut-il contrôler les spectateurs à l'entrée ?
Caractéristiques du guide
Titre | Organiser un évènement sportif 2022-2023 |
Dernière mise à jour | 10/05/2023 |
Nombre de pages | 32 |
Format du fichier | PDF (imprimable) |
Type de fichier | Guide |
Public cible | Associations loi 1901, Associations loi 1908 |
Foire aux questions
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