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Organiser une manifestation sportive 2017

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Description

Une association a la possibilité d'organiser une manifestation sportive.

De nombreuses obligations sont à respecter : délivrance d'un certificat médical, homologation de l'enceinte sportive, déclaration d'un service d'ordre... Par ailleurs, toute manifestation qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée doit faire l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative un mois au moins avant la date de la manifestation prévue.

Ce guide "Organiser une manifestation sportive" vous détaille toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation sportive conformément à la réglementation.

Détails et caractéristiques

  Voir un extrait gratuit

  • Format : PDF
  • Mise à jour : 01/02/2017
  • Téléchargement : immédiat
  • Nombre de pages : 17

* TVA non applicable - Article 293 B du CGI


Organiser une manifestation sportive

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Une association a la possibilité d'organiser une manifestation sportive.

De nombreuses obligations sont à respecter : délivrance d'un certificat médical, homologation de l'enceinte sportive, déclaration d'un service d'ordre... Par ailleurs, toute manifestation qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée doit faire l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative un mois au moins avant la date de la manifestation prévue.

Ce guide "Organiser une manifestation sportive" vous détaille toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation sportive conformément à la réglementation.

Les Questions/Réponses incluses

  • Faut-il prévoir un dispositif anti-dopage ?
  • Peut-on servir des boissons alcoolisées au cours d'une manifestation sportive ?

Les points abordés

I Autorisation ou déclaration de la manifestation ?
A) La manifestation se déroule sur la voie publique
B) La manifestation se déroule en intérieur
C) La manifestation de véhicules à moteur
D) La manifestation nautique en mer
E) La manifestation de boxe


II Billets et prix des places

III Prix

IV Sécurité
A) Le service d'ordre
B) Les secours
C) Les signaleurs

V Régime fiscal de la manifestation sportive

VI Responsabilité de l'association et assurance

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