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Organiser une manifestation sportive 2016

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Description

Une association a la possibilité d'organiser une manifestation sportive.

De nombreuses obligations sont à respecter : délivrance d'un certificat médical, homologation de l'enceinte sportive, déclaration d'un service d'ordre... Par ailleurs, toute manifestation qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée doit faire l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative un mois au moins avant la date de la manifestation prévue.

Ce guide "Organiser une manifestation sportive" vous détaille toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation sportive conformément à la réglementation.

Détails et caractéristiques

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  • Mise à jour : 15/01/2016
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  • Nombre de pages : 18


Organiser une manifestation sportive

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Description
Sommaire
Modèles et formulaires fournis
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Une association a la possibilité d'organiser une manifestation sportive.

De nombreuses obligations sont à respecter : délivrance d'un certificat médical, homologation de l'enceinte sportive, déclaration d'un service d'ordre... Par ailleurs, toute manifestation qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée doit faire l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative un mois au moins avant la date de la manifestation prévue.

Ce guide "Organiser une manifestation sportive" vous détaille toutes les démarches à accomplir pour organiser une manifestation sportive conformément à la réglementation.

I Autorisation ou déclaration de la manifestation ?
A) La manifestation se déroule sur la voie publique
B) La manifestation se déroule en intérieur
C) La manifestation de véhicules à moteur
D) La manifestation nautique en mer
E) La manifestation de boxe


II Billets et prix des places

III Prix

IV Sécurité
A) Le service d'ordre
B) Les secours
C) Les signaleurs

V Régime fiscal de la manifestation sportive

VI Responsabilité de l'association et assurance

VII Questions/Réponses
Faut-il prévoir un dispositif anti-dopage ?
Peut-on servir des boissons alcoolisées au cours d'une manifestation sportive ?

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