Organiser un évènement sportif 2022-2023

évaluation Rédigé par Roxane Hidoux Format PDF date de la dernière mise à jourMis à jour le 10/05/2023

Organiser un évènement sportif

Associations

  • Détaillé : 32 pages
  • Pratique: PDF téléchargeable et imprimable
  • Confortable : satisfait ou remboursé
  • Fiable : mis à jour régulièrement

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Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023

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Descriptif du guide

Dans quels cas utiliser ce guide

Les associations loi 1901 et loi 1908 sont nombreuses à organiser des manifestations sportives : randonnée pédestre, course à pied, course cycliste...

L'organisation d'une manifestation sportive est soumise soit à déclaration soit à autorisation préalable et nécessite de respecter de nombreuses obligations (homologation de l'enceinte sportive, souscription d'une assurance, déclaration d'un service d'ordre...).

Ce guide vous présente la procédure à suivre et les précautions à prendre.

Contenu du guide

Présenté sous forme de questions-réponses complètes et détaillées, ce guide répond à toutes vos interrogations :

  • Quand faut-il obtenir l'autorisation de la fédération ?
  • Faut-il demander un certificat médical aux sportifs ?
  • Comment tenir une billetterie ?
  • Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
  • Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
  • Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?

En plus de vous guider tout au long du processus, notre guide vous permet d'éviter les erreurs juridiques et autres pièges potentiels.

Ce guide s'adresse aux associations loi 1901 et aux associations loi 1908 (Alsace-Moselle). Il a été mis à jour pour la dernière fois le 10/05/2023.

Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2022-2023

Avantages du guide

Parfaitement à jour, ce guide de 32 pages vous permet :

  • de déterminer si vous devez réaliser une déclaration ou obtenir une autorisation ;
  • de réaliser facilement les formalités exigées par la loi ;
  • de bénéficier de conseils pratiques pour gérer votre évènement (certificats médicaux, musique, dispositif de secours, billetterie...) ;
  • d'identifier les conséquences que cet évènement peut avoir sur le régime fiscal de votre association.

Présenté sous forme de fichier PDF, il peut être téléchargé et imprimé autant de fois que vous le souhaitez.

Sommaire du guide

I Démarches préalables
Quand faut-il obtenir l'autorisation de la fédération ?
Où peut avoir lieu l'évènement ?
Faut-il prévoir un service de sécurité ou de secours ?
Faut-il une autorisation pour diffuser de la musique ?
Faut-il une autorisation pour ouvrir une buvette ?


II Déclaration de l'évènement
Évènement sportif non motorisé en extérieur
Évènement sportif motorisé en extérieur
Évènement sportif en intérieur
Évènement nautique en mer
Combat ou démonstration de boxe

III Déroulement de l'évènement
Faut-il demander un certificat médical aux sportifs ?
Comment tenir une billetterie ?

IV Responsabilité de l'association
Obligation de sécurité
Assurance

V Régime fiscal de l'évènement
L'organisation d'évènements sportifs constitue l'activité principale de l'association
L'organisation d'évènements sportifs constitue une activité secondaire

VI Questions/Réponses
Faut-il prévoir un dispositif anti-dopage ?
Peut-on refuser l'accès à certaines personnes ?
Faut-il contrôler les spectateurs à l'entrée ?

Caractéristiques du guide

Titre Organiser un évènement sportif 2022-2023
Dernière mise à jour 10/05/2023
Nombre de pages 32
Format du fichier PDF (imprimable)
Type de fichier Guide
Public cible Associations loi 1901, Associations loi 1908

Foire aux questions

Simple et concret

Des guides adaptés aux personnes ne disposant pas de connaissances juridiques

Solide expérience

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