Modèle de procès-verbal de l'assemblée générale d'une association

Le but des comptes rendus d'assemblée générale - ou procès-verbaux - est d'apporter la preuve de la régularité des organes de l'association et des délibérations adoptées.

Le contenu des procès-verbaux d'une association est extrêmement variable, notamment parce que les statuts et le règlement intérieur de l'association peuvent venir rajouter des obligations à celles déjà prescrites par la loi.

Assemblée générale d'une association

Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire

Le... (date en lettres) à ... (heure), les membres de l'association se sont réunis en assemblée générale ordinaire.


Le Président déclare la séance ouverte. Il précise que les statuts ne prévoyant aucun quorum, l'assemblée peut délibérer valablement à la majorité de.... (majorité prévue dans les statuts).

Le Président rappelle que l'ordre du jour est le suivant :
1) Rapport moral et financier
2) Approbation du budget
3) Désignation des commissaires aux comptes

Le Président a précisé que l'ensemble des documents ont été adressés à chacun des membres en accompagnement des convocations. Il a été fait lecture du rapport moral et du rapport financier. Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés : .............. (indiquer l'essentiel de ce qui a été dit).

A l'issue du débat entre les membres, le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :

Résolution 1 : Rapport moral et financier
L'assemblée générale adopte la délibération à la majorité de ... / à l'unanimité.

Résolution 2 : Approbation du budget
L'assemblée générale approuve le budget à la majorité de / rejette le budget par ... voix contre ... voix.

Résolution 3
M X a été désigné commissaire aux comptes. Cette résolution est adoptée à la majorité de ... / à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ... (heure).

Le Président de séance - Le Secrétaire de séance
(signatures)