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Quelle fonction peut-remplir un bénévole ?


LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ASSOCIATION

Les associations peuvent comporter plusieurs catégories de bénévoles.



Le bénévole de terrain

Le bénévole de terrain est en charge de l'exécution des tâches.

Il apporte ses compétences et son savoir-faire à l'association et peut ou non disposer d'une certaine autonomie à l'intérieur de ce cadre.

exclure un adhérent d'association


Le responsable d'activité ou d'équipe bénévole

Le responsable d'activité ou d'équipe a davantage une fonction d'encadrement. Il peut être en charge du journal de l'association, de l'animation d'une équipe ou de la coordination des activités.

A ce titre, il peut recevoir de l'association une délégation de responsabilité.



Le dirigeant bénévole

Un dirigeant bénévole tire sa légitimité de son mandat et des statuts de l'association. Il veille au respect des lois en vigueur et peut engager dans ce cadre sa responsabilité civile, pénale et financière.

Il peut faire partie :

  • du conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé de membres de l'association, généralement élus par l'assemblée générale. Dans les petites associations, il se confond généralement avec le bureau,
  • du bureau. L'existence d'un bureau n'est obligatoire que pour les associations reconnues d'utilité publique et les associations sportives. Mais en pratique, la catégorie des dirigeants reste immuable dans le fonctionnement des associations (président, trésorier, secrétaire).

Vos bénévoles demandent le remboursement de leurs frais ?

L'administration fiscale autorise le remboursement des frais engagés par les bénévoles uniquement si certaines conditions sont remplies.

Si elles ne sont pas respectées, les sommes versées au bénévole peuvent être requalifiées en salaires, ce qui peut entraîner des conséquences financières importantes pour l'association (taxes sur les salaires, cotisations sociales, remise en cause de sa gestion désintéressée, etc.), mais aussi pour les bénévoles (impôt sur le revenu).

Le guide "Rembourser les frais d'un bénévole" a précisément pour but de vous éviter ce risque.

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