Comptabilisation des contributions volontaires en nature (bénévolat et mise à disposition de locaux ou de personnel)

Les contributions volontaires constituent pour les associations une de leurs grandes ressources traditionnelles : il s'agit notamment du travail des bénévoles, des prestations réalisées à titre gratuit, des locaux mis à disposition gratuitement...

Le mode de comptabilisation

L'association peut se contenter de les lister dans l'annexe ou les enregistrer en comptabilité, dans des comptes de classe 8. Leur comptabilisation n'a pas d'impact sur le résultat de l'association, elle permet seulement d'en évaluer la valeur. Ce qui peut être un argument de poids lors de discussions avec des partenaires institutionnels.

Ajoutons que la comptabilisation de ces contributions a une importance primordiale du point de vue fiscal. Une association ayant une activité économique pourra être exonérée des impôts commerciaux si elle prouve que les activités non lucratives sont prépondérantes. L'enregistrement des contributions volontaires en nature va permettre de fournir un état permanent du volume d'activité non lucrative.

L'évaluation des contributions volontaires en nature

La difficulté est d'évaluer correctement ces contributions en nature. Pour les dons en nature (nourriture, vêtement), il faut se renseigner sur le prix du marché, du neuf ou de l'occasion selon les cas. Pour évaluer le travail bénévole, il faut prendre en compte le SMIC horaire du personnel salarié équivalent.

A défaut de renseignements quantitatifs suffisamment fiables, des informations qualitatives peuvent être fournies dans l'annexe.

Selon leur nature, il faut inscrire en débit les contributions :

  • au compte 860 « Secours en nature, alimentaires, vestimentaires » ;
  • au compte 861 « Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériel...) ;
  • au compte 862 « Prestations » ;
  • au compte 864 « Personnel bénévole ».